Savoir décrypter un contrat d'auteur

Cession de droit contre rémunération

Savoir décrypter un contrat d'auteurLe contrat d’édition se focalise sur deux questions principales : la propriété intellectuelle et le droit d’exploitation. Contre rémunération, l’auteur cède l’exploitation de son œuvre au profit de la maison d’édition qui émet ce contrat. Tout en gardant une autorité morale sur son livre, l’écrivain laisse à l’éditeur tout l’aspect pratique qui consiste à faire paraître et distribuer un livre. Il s’agit de la réalisation de la maquette, du choix de couverture, de la fabrication des livres, leur distribution et diffusion. En contrepartie, l’auteur est rémunéré. Il ne s’agit donc que d’une cession sur la production, tout en assurant une exclusivité à la maison d’édition pour ce volume dans un format bien défini.

L’éditeur se charge seul d’éditer et d’exploiter le livre

En se dégageant de toute responsabilité sur la production et la diffusion de son livre, l’auteur jouit d’une rémunération sur la vente des exemplaires. Qu’il s’agisse du format, de la couverture ou encore de la présence d’illustrations, en cédant ses droits d’exploitation, l’auteur peut être consulté et donner son avis, au mieux, sur l’édition de son œuvre. Si certains contrats font spécifier cette clause, elle n’est pas une norme et l’auteur ne peut exiger quoique ce soit sur le rendu final à la stricte condition que le texte soit fidèle au manuscrit validé par le BAT (bon à tirer). On parle en cela de droit de reddition, c’est-à-dire que toute latitude est laissée à l’éditeur dans l’exploitation et le développement promotionnel du livre. Parfois frustrant, cette non-ingérence de l’auteur signifie que l’auteur ne prend part à aucune gestion technique hors du texte et des relectures, pour mieux se consacrer à l’écriture, et laisse des professionnels s’en charger.

La rémunération de l’auteur

Chez les éditeurs historiques, l’écrivain expérimenté perçoit un à-valoir sur un premier tirage, souvent modeste. Semblable à un cachet, cette somme est une première rémunération qui sera accompagnée d’un pourcentage pour chaque exemplaire vendu. Ces droits d’auteurs se situent généralement entre 8 et 12% du prix total du livre. Généralement, ces recettes sont versées annuellement en une fois. D’autres éditeurs ne vous garantiront pas cette option mais peuvent prendre à leur compte le reversement des charges sociales de type Agessa.

Clause encore peu courante mais digne d’attention, la rémunération spécifique dont fait l’objet le format numérique. Les nouveaux éditeurs en têtes, le monde du livre profite des coûts de productions très faibles des livres pour liseuses numériques et souvent alignent leur prix autour de celui des formats poche. En conséquence, ils permettent une rémunération plus importante de l’auteur. Moins chers, plus rentable pour les auteurs et éditeurs, l’ebook dote les livres d’un efficace réseau de lecteurs internautes, souvent utiles dans la promotion d’un livre sur forums.

Les durées d’exploitation

Par défaut, les maisons d’édition appliquent la durée maximale du droit à la propriété intellectuelle établie par la législation française. Ce délai d’exploitation exclusif de l’éditeur démarre à la publication et court jusqu’à 70 ans après décès de l’auteur. Durant ce laps de temps, les ayant-droits de l’auteur touchent ses droits et ce jusqu’à l’entrée dans le domaine public du livre. À daté de ce jour, l’œuvre est exploitable par tous. Toutefois, certains éditeurs indépendants n’hésitent pas à proposer des durées d’exploitation plus réduites pour garder leurs auteurs non par obligation mais par accord mutuel. Il s’agit donc de vérifier sur quelle durée se porte l’exclusivité de votre livre.

Clauses négociables et clauses abusives

Votre attention sera requise pour faire appliquer des limites raisonnables au droit de préférence que vous pourriez signer. Il s’agit d’une exclusivité contractuelle envers un éditeur pour un certain nombre de productions définies dans un genre précis. Généralement, ce droit d’exclusivité ne dépasse pas cinq nouveaux opus.

On rappellera aussi que le droit d’exploitation audiovisuel est indépendant du contrat d’auteur et doit être négocié en parallèle. À l’heure des multiples adaptations cinématographiques, cela peut avoir son intérêt.

Edilivre, l’éditeur aux clauses contractuelles idéales

Parmi les maisons d’édition les plus sérieuses et indépendantes, Edilivre propose des clauses idéales dans l’objectif de révéler de nouveaux auteurs plutôt que les étouffer dans un carcan juridique. Ainsi, l’éditeur ne retient pas ses écrivains par une exclusivité d’exploitation de droits sur des décennies. Souplesse, visibilité, liberté, il existe bien des contrats où l’auteur ressort gagnant, et Edilivre en fait partie.