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Succession d'une oeuvre de bande dessinée et sa gestion posthume par les héritiers : La mission de l'expert-comptable

Succession d'une oeuvre de bande dessinée et sa gestion posthume par les héritiers : La mission de l'expert-comptable

Par Nicolas Poussy

Thème : Economie / Droit

Date de publication : 21/01/2014

Tous les auteurs sont un jour ou l’autre confrontés à certaines interrogations concernant la question de leur succession, et les auteurs de bandes dessinées n’échappent pas à cette règle délicate. Que deviendront, après leur mort, leur patrimoine, leurs œuvres, leurs personnages, leurs originaux, leurs droits d’auteur y compris leur droit moral ? Quels seront les droits transmis à leurs héritiers ? Comment sera évaluée la valeur fiscale des originaux, du patrimoine immatériel transmis ? Comment s’assurer que leur succession soit optimale tant au niveau juridique que fiscal ? Que se passera-t-il en cas de conflit d’intérêt entre leurs héritiers ? Ce mémoire a pour objectif d’assister l’expert-comptable dans sa mission de conseil en répondant aux problématiques ci-dessus exposées et offre une véritable étude de réflexion pour les héritiers ayant droit.
  • Grand Format (170x240)
  • 210 pages
  • ISBN : 9782332604644
67,50 €
32,99 €
Papier
Numérique

Nicolas Poussy

Biographie

Nicolas Poussy

Récemment diplômé d'expertise comptable, Nicolas Poussy est passionné par l’univers des médias, de l'art, de la création et du divertissement. Souhaitant jouxter ses compétences techniques comptables et financières avec le monde de la création, Nicolas Poussy a développé sa première étude portant sur le rôle de l'expert-comptable dans la succession d'une œuvre de bande dessinée et sa gestion posthume par les héritiers.

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