Les bases constitutionnelles de la justice administrative française

Par Arnaud Ménard

Thème : Economie / Droit

Format : Roman (134x204)

Nombre de pages : 358

Date de publication : 22/05/2015

ISBN : 9782332901279

Disponible

Livre papier
24,50 €

Livre numérique : format Pdf
1,99 €

Résumé

La doctrine ne cesse de redouter la dilution du droit administratif au sein du droit commun, ce qui mènerait à la disparition des juridictions administratives. Cette crainte ne peut qu'être anéantie s'il est démontré que l'existence et la compétence contentieuse de la justice administrative trouvent de solides bases dans la norme suprême de l'ordre juridique. Pour autant, la satisfaction plénière de la protection juridictionnelle des droits et libertés des administrés est une illusion. Le renforcement des moyens de son achèvement passe par l'aménagement de mécanismes harmonisant les différents types de contrôle par les juges. Le manque d'efficience de la justice constitutionnelle semble être naturellement comblé par le Conseil d’État, qui participe à l'aboutissement de la justice.

Biographie de Arnaud Ménard

Né tout près de la «ville aux cent clochers carillonnant l'air», produit d'une miraculeuse entente entre l'obstination bretonne et l'indécision normande, Arnaud Ménard a essentiellement deux passions inépuisables : René Barjavel et le droit public français. Jeune doctorant en quête de savoir, impliqué et déterminé, il se prête parfois au jeu de la rhétorique, toujours partant pour se lancer dans des défis de joutes écrites ou verbales. Cartésien tenace et profondément passionné par les mots, il espère que ses lignes feront réagir les lecteurs, et avancer le « Schmilblick juridique ».

Articles associés

Aucun article n'est associé à cet ouvrage.

Avis des lecteurs

Aucun avis n'a été déposé pour cet ouvrage, vous pouvez ecrire un commentaire sur cet ouvrage.

Mots clés

Utilisez un espace pour separer vos mots clés. Utilisez l'apostrophe (') pour rédiger une phrase.